Résultats de recherche :2

ImprimésBientôt disponible

Mémoire sur une accusation d'outrages, au moyen d'un feu de joie, envers un ministre du culte catholique, pour H. Noyer...appelant d'un jugement rendu contre lui en police correctionnelle par le trib

Le Normant fils
Bientôt disponible
ImprimésBientôt disponible

Procès pour un feu de joie

mémoire à consulter...pour M. Hilaire Noyer... accusé d'avoir engagé les habitants de Morée à faire un feu de joie...le jour du départ de M. Laurent Morais, ci-devant curé de Morée..
Le Normant fils
Bientôt disponible

Affiner